Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FERS ETAMES DE L ABBAYE
"ELECTRIC MENAGE S.A."

Numéro de dépôt :
1035459
Date de dépôt :
29/09/1977
Lieu de dépôt :
BESANCON

Présentation de la marque LES FERS ETAMES DE L ABBAYE

Déposée le 29 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) ELECTRIC MENAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LES FERS ETAMES DE L ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRIC MENAGE domicilié(e) (S.A.) route de Verne à AUTECHAUX 25110 BAUME LES DAMES. - France.

La marque LES FERS ETAMES DE L ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES FERS ETAMES DE L ABBAYE est expirée depuis le 29 septembre 1987.

ELECTRIC MENAGE a également déposé les autres marques suivantes : CUIS AL , LES CUIVRES DE L ABBAYE


"ELECTRIC MENAGE S.A." - (S.A.) route de Verne à AUTECHAUX 25110 BAUME LES DAMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029

Casseroles et ustensiles de cuisine en fer étamé.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.